Cyril Ozoux


De: Cyril OZOUX
vice-président chargé de l'instruction au tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
CHAMBRE D'APPEL DE MAMOUDZOU
Président de chambre
Groupe:
Chambre d'appel de Mamoudzou
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000041829380(source JORF)
nomination
29 Avril 202029/04/2020
De: Cyril OZOUX
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000036911482(source JORF)
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Cyril OZOUX
vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000032472116(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Cyril OZOUX
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Cyril Ozoux
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des schémas d'organisation, des méthodes et des études
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028969623(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201424/05/2014
De: Cyril Ozoux
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des schémas d'organisation, des méthodes et des études
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028316655(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201312/12/2013
De: Cyril Ozoux
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des schémas d'organisation, des méthodes et des études
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027448340(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201326/05/2013
De: Cyril Ozoux
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des schémas d'organisation, des méthodes et des études
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027090426(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201321/02/2013
De: Cyril Ozoux
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des schémas d'organisation, des méthodes et des études
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026483540(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 201214/10/2012
De: Cyril OZOUX
vice-président au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2012-09-03"
JORFTEXT000026308367(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Cyril OZOUX
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Ozoux (Cyril)
juge (Evry)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Ozoux (Cyril)
juge (Evry)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Ozoux (Cyril)
juge (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Cyril Ozoux
juge au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Cyril Ozoux
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000593726(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Cyril Ozoux
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000211878(source JORF)
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Ozoux (Cyril)
Objet:
premier concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
(Jean-François)
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000558194(source JORF)
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Ozoux (Cyril)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1999-01-04"
ecole
JORFTEXT000000757805(source JORF)
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Ozoux (Cyril)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade (premier concours)
SESSION OUVERTE LE 14 SEPTEMBRE 1998
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade (premier concours)
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000209072(source JORF)
admissibilite
11 Novembre 199811/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.